- montant du remboursement
- размер возмещения
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Remboursement — Plan de remboursement En mathématiques financières élémentaires, un plan de remboursement détermine, lors d un emprunt à mensualités constantes, les relations existant entre le capital emprunté, le taux d intérêt, le montant des remboursements et … Wikipédia en Français
Base de remboursement de la sécurité sociale française — La Base de remboursement est depuis le 1er janvier 2006, la base de calcul du montant des remboursements des frais de santé en France par la Sécurité sociale. Avant 2006, on parlait soit de tarif de convention soit de tarif d’autorité … Wikipédia en Français
Plan de remboursement — En mathématiques financières élémentaires, un plan de remboursement détermine, lors d un emprunt à mensualités constantes, les relations existant entre le capital emprunté, le taux d intérêt, le montant des remboursements et la durée de l emprunt … Wikipédia en Français
Contribution Pour Le Remboursement De La Dette Sociale — La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l ordonnance 96 50 du 24 janvier 1996. Le taux de la CRDS est… … Wikipédia en Français
Contribution au remboursement de la dette sociale — Contribution pour le remboursement de la dette sociale La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l… … Wikipédia en Français
Contribution pour le remboursement de la dette sociale — La Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l ordonnance 96 50 du 24 janvier 1996. Le taux de la CRDS est… … Wikipédia en Français
Capacite de remboursement — Capacité de remboursement La capacité de remboursement d un emprunt c est le montant des liquidités qui peuvent être dégagées à l échéance pour le rembourser. Pour les prêts remboursables mensuellement par un particulier, ce sont ses revenus… … Wikipédia en Français
Capacité De Remboursement — La capacité de remboursement d un emprunt c est le montant des liquidités qui peuvent être dégagées à l échéance pour le rembourser. Pour les prêts remboursables mensuellement par un particulier, ce sont ses revenus mensuels moins ses charges… … Wikipédia en Français
Capacité de remboursement — La capacité de remboursement d un emprunt c est le montant des liquidités qui peuvent être dégagées à l échéance pour le rembourser. Pour les prêts remboursables mensuellement par un particulier, ce sont ses revenus mensuels moins ses charges… … Wikipédia en Français
Assurance maladie en France — L’assurance maladie en France est une des douze branches de la Sécurité sociale en France. Elle fait intervenir des organismes paritaires composés pour moitié des représentants des employeurs et des salariés gérant un service public. Elle est… … Wikipédia en Français
World Trade Center — Pour la tour en reconstruction, voir 1 World Trade Center. Pour les autres articles homonymes, voir World Trade Center (homonymie). Tours 1 et 2 du World Trade Center … Wikipédia en Français